Facturation

TPS, TVQ et clients exonérés

Comment les taxes sont calculées sur vos factures, et comment gérer les exemptions.

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Les taxes sur vos factures

MainteQC calcule la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %) indépendamment, sur le prix avant taxes — jamais composées. Les montants apparaissent sur des lignes distinctes avec vos numéros de taxes.

  • Taux historisés : une facture de 2024 réimprimée plus tard montre les taux de 2024.
  • Clients exonérés : ajoutez le certificat d'exemption au dossier du client; ses factures omettent les taxes automatiquement.
  • Hors Québec : le lieu de fourniture détermine la taxe (ex. : TVH 13 % pour l'Ontario).
  • Remise : le sommaire TPS/TVQ par période est prêt pour votre déclaration, et des rappels d'échéance vous sont envoyés.

Vos numéros de TPS et de TVQ se configurent dans Réglages → Entreprise.

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